Mentions légales

Ce site est édité par Ophtalmo Sans Frontières

Siège et adresse: 25 rue Jean Gabin, 85400, Luçon - Tél : 02 51561543

Responsable de la publication : Philippe Bensaïd

Rédacteur : Philippe Bensaïd

Conception, réalisation : Philippe Bensaïd

Hébergement : GANGI

Données personnelles et autres données

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

L'association Ophtalmo Sans Frontières ne se procure pas d' informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur ce site. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.

L'association Ophtalmo Sans Frontières conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de L'association Ophtalmo Sans Frontières.

L'association Ophtalmo Sans Frontières n'utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X .

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse indiquée ci dessus.

Les informations disponibles dans sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles n'ont pas, elles même, de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de L'association Ophtalmo Sans Frontières.

 

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle. La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont L'association Ophtalmo Sans Frontières est titulaire.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de L'association Ophtalmo Sans Frontières ou de tiers les ayant autorisé à les utiliser.

* Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de L'association Ophtalmo Sans Frontières, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de ce site est régie par le droit français.